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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 JUIN 1999
34 délibérations



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Semaine du patrimoine maritime Subvention exceptionnelle

Délibération N°4 DDSEE 99.5 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Convention d'occupation de terrains de sports ville de Quimper/A.S.P.T.T.

Délibération N°5 DDSEE 99.5 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Reconstruction au centre-ville historique après incendie Application anticipée du plan d'occupation des sols révisé sur la zone UH

Délibération N°1 DDU 99.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne (S.E.M.A.E.B.) Z.A.C. du Braden Avenant à la convention - Rapport annuel 19....

Délibération N°2 DDU 99.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement au pied de l'immeuble situé 2, rue du Roussillon Subvention à l'OPAC Quimper Cornouaille

Délibération N°3 DDU 99.5 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Révision du Plan d'Occupation des Sols de Pluguffan Consultation du conseil municipal

Délibération N°4 DDU 99.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Attribution de logements de fonction

Délibération N°1 DRH 99.5 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

PLIE - Convention action Objectif Emploi Solidarité

Délibération N°1 DS 99.5 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Associations "Droits de l'Homme et Solidarité Internationale" Subventions 1999

Délibération N°2 DS 99.5 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Station d'épuration du Corniguel Marché d'assistance pour maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 1 Indemnisation des membres du jury

Délibération N°1 DVE 99.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Contrat d'affermage pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement Avenant n° 8

Délibération N°2 DVE 99.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Rapport annuel 1998 sur le prix et la qualité des services public Service de l'eau - Service de l'assainissement

Délibération N°3 DVE 99.5 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Transports urbains Tarifs 1999/2000

Délibération N°1 SG 99.5 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et des délibérations du 24 avril 19....

Délibération N°2 SG 99.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Vente de terrain - ZAC de Ty Bos

Délibération N°3 SG 99.5 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022