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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 JUILLET 1998
33 délibérations



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Intervilles juillet 98 Convention ville / Glem Production

Délibération N°1 CAB 98.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Guide Déclic "Vos loisirs à Quimper" Participation de la ville

Délibération N°2 CAB 98.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Extension du centre socio-éducatif de Kermoguer

Délibération N°1 DBCM 98.6 - Rapporteur André PAUBERT

Restructuration et extension du groupe scolaire Léon Goraguer

Délibération N°2 DBCM 98.6 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Pavillon et halls de Penvillers - Surveillance technique, contrôle et sécurité incendie lors des manifestations

Délibération N°3 DBCM 98.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Décision modificative n° 2

Délibération N°1 DBF 98.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt - OPAC de Quimper-Cornouaille

Délibération N°2 DBF 98.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt - Association Sainte-Thérèse - Renégociation

Délibération N°3 DBF 98.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Construction Loupot - Avenants aux marchés

Délibération N°1 DDECT 98.6 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain à la CAPEB 29 - Lotissement de Cuzon

Délibération N°2 DDECT 98.6 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Subventions exceptionnelles Projet ADRIA - Cadr'action - SEREAL

Délibération N°3 DDECT 98.6 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Achat du tableau de C.-E. Schuffenecker, “ Côte rocheuse en Bretagne ” - Autorisation

Délibération N°4 DDECT 98.6 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Programme 1998 d'investissement dans les collèges publics quimpérois - Subventions

Délibération N°1 DDSEE 98.6 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Convention crèche parentale "Les Bons Petits Diables" / Ville de Quimper

Délibération N°2 DDSEE 98.6 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Sport collectif de niveau national Subventions et conventions d'objectifs

Délibération N°3 DDSEE 98.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022