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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 JUILLET 1998
33 délibérations


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Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée S.A. "Rannou" - Unité de charcuterie et de salaisons Lieu-dit Ty Bout Troyalac'....

Délibération N°5 DVE 98.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Contrat de ville Ajustements programmation 1998 Bourse de la vie associative et fonds d'aide au fonctionnement

Délibération N°1 SG 98.6 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire dans les diverses instances

Délibération N°2 SG 98.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022