• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 JUILLET 1998
33 délibérations



Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Mise aux normes autoroutières de la RN 165 Mise en compatibilité du POS

Délibération N°1 DDU 98.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du règlement du plan d'occupation des sols

Délibération N°2 DDU 98.6 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Zone d'aménagement concerté du Braden Modification du plan d'aménagement de zone

Délibération N°3 DDU 98.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Restauration des passerelles sur l'Odet

Délibération N°4 DDU 98.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement des places Laënnec et Saint-Corentin Fouilles archéologiques

Délibération N°5 DDU 98.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement des places Laënnec et Saint-Corentin Avenants aux marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°6 DDU 98.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Charte qualité ravalement

Délibération N°7 DDU 98.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 98.6 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Emplois-jeunes

Délibération N°2 DRH 98.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Centre communal d'action sociale Compte administratif 1997

Délibération N°1 DS 98.6 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Centres sociaux de la C.A.F. Participation financière de la ville

Délibération N°2 DS 98.6 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Fonds d'aide à l'insertion Subvention exceptionnelle à l'association A.D.E.S. 29

Délibération N°3 DS 98.6 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Participation de la ville au financement des études du contournement nord-ouest de Quimper

Délibération N°1 DVE 98.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Service eau - Service assainissement

Délibération N°2 DVE 98.6 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée Dossier de régularisation - Bretagne Truite 8, rue Louis Le Bourhis à Quimper

Délibération N°3 DVE 98.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022