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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 5 JUIN 1998
44 délibérations



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Acquisition du Bois d'Amour - Dossier Boulbria

Délibération N°1 AI 98.5 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Acquisition d'un immeuble - 66 b, avenue de la Libération

Délibération N°2 AI 98.5 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Cession de délaissé par la ville de Quimper - Rue Auguste Perret - Dossier Canévet

Délibération N°3 AI 98.5 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Cessions gratuites de terrains - Rue Stang Bihan

Délibération N°4 AI 98.5 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Echange de terrains entre la société Doux et la ville de Quimper Le Grand Guelen

Délibération N°5 AI 98.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Conventions EDF / Ville de Quimper

Délibération N°6 AI 98.5 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Extension de la maison des associations Appel à candidatures des concepteurs

Délibération N°1 DBCM 98.5 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Travaux d'entretien tous corps d'état des bâtiments communaux

Délibération N°2 DBCM 98.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Extension du pôle universitaire Avenant de prolongation de délais aux marchés de travaux

Délibération N°3 DBCM 98.5 - Rapporteur André PAUBERT

Passation des marchés publics de télécommunications relatifs aux abonnements et taxes de téléphonie vocale

Délibération N°4 DBCM 98.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Mise à disposition de salles à titre gratuit Pavillon du parc de Penvillers - Kendalc'h Penn ar Bed Salle du Chapeau Rouge - Association des Ecrivains....

Délibération N°5 DBCM 98.5 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Compte administratif 1997

Délibération N°1 DBF 98.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Affectation des résultats de l'exercice 1997

Délibération N°2 DBF 98.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Compte de gestion 1997

Délibération N°3 DBF 98.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Mesures fiscales pour 1999

Délibération N°4 DBF 98.5 - Rapporteur Marc ANDRO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022