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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 5 JUIN 1998
44 délibérations


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Secteur de Kerlagatu - Travaux d'aménagement

Délibération N°2 DDU 98.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement du secteur du Pontigou Procédure de concertation

Délibération N°3 DDU 98.5 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Classement dans le domaine public routier communal des rues Georges Bernanos, Louis Aragon (2ème tronçon), des allées François Mauriac et Guillaume Ap....

Délibération N°4 DDU 98.5 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Indemnités d'astreinte des chefs d'équipe du service des cimetières

Délibération N°1 DRH 98.5 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Indemnités exceptionnelles

Délibération N°2 DRH 98.5 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Mise à niveau et extension de la station d'épuration du Corniguel - Concours de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DVE 98.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Restructuration du réseau d'assainissement de la ville de Quimper Convention avec la SNCF

Délibération N°2 DVE 98.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Avenant au marché de travaux communaux d'assainissement 1996/1997 avec l'entreprise Suburbaine

Délibération N°3 DVE 98.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Société Saupiquet - Convention de rejet

Délibération N°4 DVE 98.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Installation classée pour la protection de l'environnement - Elevage de vaches laitières au lieu-dit "Parc Poulic" et "Kermenguy"

Délibération N°5 DVE 98.5 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter un élevage porcin et bovin - Régularisation : EARL P....

Délibération N°6 DVE 98.5 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Question orale Opérations soumises à TVA

Délibération N°1 QO 98.5 - Rapporteur André GUENEGAN

Transports urbains - Tarifs 1998/1999

Délibération N°1 SG 98.5 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 24 avril 1....

Délibération N°2 SG 98.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022