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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 5 JUIN 1998
44 délibérations


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Renouvellement d'une ouverture de ligne de trésorerie

Délibération N°5 DBF 98.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt - CCAS

Délibération N°6 DBF 98.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt - Espacil Habitat Renégociation

Délibération N°7 DBF 98.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Répartition des subventions 1998 n° 2

Délibération N°8 DBF 98.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Tarifs municipaux 1998/1999

Délibération N°9 DBF 98.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Vente d'un terrain à Créach Gwen

Délibération N°1 DDECT 98.5 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Réseau des villes moyennes de Bretagne Médiacentres - Equipements communs et communication

Délibération N°2 DDECT 98.5 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Constitution d'une commission consultative pour l'attribution des ateliers d'artistes financés par l'Etat

Délibération N°3 DDECT 98.5 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Reversement à l'APA de participations du conseil général, de la DRAC et du dispositif Erasmus

Délibération N°4 DDECT 98.5 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Demandes de subventions à la DRAC Animation du patrimoine - Ecole des beaux-arts - Musée des beaux-arts

Délibération N°5 DDECT 98.5 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Achat du tableau de Maxime Maufra "Les Trois Falaises, Saint-Jean-du-Doigt"

Délibération N°6 DDECT 98.5 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Installation du siège de l'I.E.N. de Quimper IV à l'école de Kerjestin - Convention

Délibération N°1 DDSEE 98.5 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

Ecoles sous contrat d'association Equipement en matériels multimédia et internet Subventions et participations

Délibération N°2 DDSEE 98.5 - Rapporteur André PAUBERT

Convention mini-crèche "L'Ile aux Trésors" / Ville de Quimper

Délibération N°3 DDSEE 98.5 - Rapporteur André PAUBERT

Aménagement du site de la Providence Mise au point du projet d'urbanisation

Délibération N°1 DDU 98.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022