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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 AVRIL 1998
35 délibérations



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Cession de délaissé rue des Marguerites - Dossier Gadal

Délibération N°1 AI 98.4 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Servitude de passage chemin de Rozarglin - Dossier Chapus

Délibération N°2 AI 98.4 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Cession gratuite d'un terrain avenue Léon Blum

Délibération N°3 AI 98.4 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Convention d'occupation du domaine public - Bouygues Telecom

Délibération N°4 AI 98.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Construction d'un local pour le bagad du Moulin Vert

Délibération N°1 DBCM 98.4 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Chapelle de Ty-Mam-Doué Proposition de travaux de la part de l'architecte des bâtiments de France

Délibération N°2 DBCM 98.4 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Rénovation de locaux en vue d'aménagement de bureaux pour les services de la ville

Délibération N°3 DBCM 98.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Fourniture et livraison de combustibles Lot n° 2 : Gazole Avenant n° 1 au marché 17-95-55 notifié le 19/12/1995

Délibération N°4 DBCM 98.4 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Décision modificative n° 1

Délibération N°1 DBF 98.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt - OPAC Quimper-Cornouaille

Délibération N°2 DBF 98.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt - Espacil Habitat

Délibération N°3 DBF 98.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt - Le Foyer d'Armor Renégociation

Délibération N°4 DBF 98.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Avenant à la convention "Réseau Ouest Recherche"

Délibération N°1 DDECT 98.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Association Cornouaille-Québec - Subvention exceptionnelle

Délibération N°2 DDECT 98.4 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

1 % artistique du théâtre de Cornouaille

Délibération N°3 DDECT 98.4 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022