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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 AVRIL 1998
35 délibérations



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Reversement d'une subvention art et essai

Délibération N°4 DDECT 98.4 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Tarifs de location des théâtres

Délibération N°5 DDECT 98.4 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Colloque Elie Fréron - Déplacement et frais des intervenants

Délibération N°6 DDECT 98.4 - Rapporteur Denise CARIOU

Vente de cartes pour photocopieur à l'école des Beaux-Arts

Délibération N°7 DDECT 98.4 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Demande de subvention auprès de l'Etat Ecole des Beaux-Arts

Délibération N°8 DDECT 98.4 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Société Doux Père Dodu Projet de bâtiment industriel par financement Batiroc

Délibération N°9 DDECT 98.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Convention Ville-CAF "Maison de la Colline"

Délibération N°1 DDSEE 98.4 - Rapporteur André PAUBERT

Baptême de la crèche collective "Les Petits Mousses" Subvention exceptionnelle

Délibération N°2 DDSEE 98.4 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

Z.A.C. de Kerdroniou Règlement et Plan d'Aménagement de la Zone - Demande d'application selon la loi "Barnier"

Délibération N°1 DDU 98.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Emplois-jeunes - Poursuite du programme

Délibération N°1 DRH 98.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 98.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Travaux de renforcement du réseau d'assainissement

Délibération N°1 DVE 98.4 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Remise en état du déversoir dit "de la Glacière sur le Steïr"

Délibération N°2 DVE 98.4 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Association Air Breizh Désignation d'un représentant de la ville

Délibération N°3 DVE 98.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Demande d'autorisation d'exploiter une installation classée - S.A. Filet Bleu Z.A. de Troyalac'h - Saint-Evarzec

Délibération N°4 DVE 98.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022