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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 AVRIL 1998
35 délibérations


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Fourniture de signalisation directionnelle Avenant n° 1 au marché n° 18-96-04 notifié le 23/04/1996

Délibération N°5 DVE 98.4 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Question orale Le passage à l'euro

Délibération N°1 QO 98.4 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

Question orale Impact informatique de l'an 2000

Délibération N°2 QO 98.4 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

Délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°1 SG 98.4 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Election au centre régional de la propriété forestière Désignation d'un membre de la commission communale chargée de l'établissement de la liste élect....

Délibération N°2 SG 98.4 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022