• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 JANVIER 1998
36 délibérations



Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Cession de délaissé - Dossier Stéphan avenue du Corniguel

Délibération N°1 AI 98.1 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Déclassement de portions du domaine public dans le domaine privé communal Route de Brest et rue de Rozolen

Délibération N°2 AI 98.1 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Avenant au marché de travaux de la salle de spectacles et du parking La Tour d'Auvergne

Délibération N°1 DBCM 98.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Lancement d'appels d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels

Délibération N°2 DBCM 98.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Demande d'exonération du paiement de la location du Pavillon Association la Liberté de l'Esprit

Délibération N°3 DBCM 98.1 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Modalités de mise à disposition du Pavillon à l'A.D.C./Scène Nationale

Délibération N°4 DBCM 98.1 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Budget primitif 1998

Délibération N°1 DBF 98.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt - OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°2 DBF 98.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Garanties d'emprunt - HLM Aiguillon Constructions Allongement de la durée des prêts

Délibération N°3 DBF 98.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Abattoir municipal Conventions d'engagements d'apports entre la ville et les principaux usagers de l'abattoir Convention de niveau d'activité entre la....

Délibération N°1 DDECT 98.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Achat de mobilier et matériel pour le théâtre de Cornouaille Appel d'offres

Délibération N°2 DDECT 98.1 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Tarifs municipaux - Photocopieur de l'école des beaux arts

Délibération N°3 DDECT 98.1 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Carte scolaire 1998 / 1999

Délibération N°1 DDSEE 98.1 - Rapporteur André PAUBERT

Etablissements d'enseignement privé Participation de la ville en 1998

Délibération N°2 DDSEE 98.1 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Convention entre la ville de Quimper et l'association "Les Petits Pas" - Reconduction

Délibération N°3 DDSEE 98.1 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022