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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 JANVIER 1998
36 délibérations



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Convention crèche parentale "Les Bons Petits Diables" - Ville de Quimper

Délibération N°4 DDSEE 98.1 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Renouvellement des conventions entre la ville et les M.P.T. d'Ergué-Armel, de Penhars et de Kerfeunteun

Délibération N°5 DDSEE 98.1 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Subventions sportives UJAP basket ball - La Quimpéroise

Délibération N°6 DDSEE 98.1 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Aménagement du site Providence Glacière Convention avec la SEMAEB Procédure de concertation

Délibération N°1 DDU 98.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Ravalement obligatoire

Délibération N°2 DDU 98.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Contrat "ville moyenne 1995 - 1998" Avenant

Délibération N°3 DDU 98.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Transfert de domanialité du domaine public routier départemental dans le domaine public routier communal Rue du Parc des Sports de Ludugris (2ème tron....

Délibération N°4 DDU 98.1 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 98.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Plan local d'insertion par l'économique Avenants aux conventions C.C.A.S. et A.N.P.E.

Délibération N°1 DS 98.1 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Gestion et tarifs de la fourrière municipale

Délibération N°1 DVE 98.1 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Convention de rejets d'eaux usées Société Pierre Doux S.A.

Délibération N°2 DVE 98.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Classement sonore des voies

Délibération N°3 DVE 98.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Création d'un centre de tri de déchets industriels banals à Saint-Evarzec

Délibération N°4 DVE 98.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Tarifs de location de plantes pour l'exercice 1998

Délibération N°1 EV 98.1 - Rapporteur Alain JACOB (Mandat terminé)

Compte d'exploitation prévisionnel de la CTUAQ pour 1998

Délibération N°1 SG 98.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022