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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 JANVIER 1998
36 délibérations


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Renouvellement du parc d'autobus Appel d'offres

Délibération N°2 SG 98.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Transports urbains Dépôt et agence commerciale - Transfert des contrats de location

Délibération N°3 SG 98.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Prise en charge par Quimper-communauté des transports scolaires piscines Avenant à la convention ville / CTUAQ

Délibération N°4 SG 98.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Service de transport des personnes à mobilité réduite Budget et tarifs 98

Délibération N°5 SG 98.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°6 SG 98.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire dans les diverses instances

Délibération N°7 SG 98.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022