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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 JUILLET 1997
52 délibérations



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Appel à candidatures Cafétéria piscine Aquarive

Délibération N°1 AI 97.6 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Vente par l'OPAC - Kermabeuzen

Délibération N°2 AI 97.6 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Acquisition 1, rue de Kerjestin

Délibération N°3 AI 97.6 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Cession gratuite - Rues Eiffel et Kerfily Permis de construire

Délibération N°4 AI 97.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession gratuite - Rue E. Gourmelen Permis de construire

Délibération N°5 AI 97.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Cession Creignou - Allée St Pierre

Délibération N°6 AI 97.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession de délaissés - Kerlagathu Dossier Jeannès-Pedrini

Délibération N°7 AI 97.6 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Construction du nouvel abattoir municipal Contrat de prévention

Délibération N°1 DBCM 97.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Travaux d'entretien sur l'église de Locmaria Monument historique classé

Délibération N°2 DBCM 97.6 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Chapelle de Ty-Mam-Doué - Travaux de couverture

Délibération N°3 DBCM 97.6 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Fourniture de carburants et de combustibles

Délibération N°4 DBCM 97.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Décision modificative n° 2

Délibération N°1 DBF 97.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt PLA - SA HLM ESPACIL

Délibération N°2 DBF 97.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt - OPAC de Quimper-Cornouaille

Délibération N°3 DBF 97.6 - Rapporteur Marc ANDRO

C.C.A.S. - Garanties d'emprunts

Délibération N°4 DBF 97.6 - Rapporteur Marc ANDRO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022