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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 JUILLET 1997
52 délibérations


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Carte S Avenant à la convention avec la société Sélectron International

Délibération N°4 DVE 97.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Implantation d'un collège Diwan à Quimper

Délibération N°1 SG 97.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Transports urbains - Tarifs 1997-1998

Délibération N°2 SG 97.6 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Fourniture de photocopieurs - Lancement d'un appel d'offres

Délibération N°3 SG 97.6 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 3 juillet ....

Délibération N°4 SG 97.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Elections prud'homales 1997 Composition de la commission administrative communale

Délibération N°5 SG 97.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Charte Communale d'Action Bretonne

Délibération N°1 VM 97.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022