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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 JUILLET 1997
52 délibérations



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Règlement des accueils périscolaires (garderies)

Délibération N°6 DDSEE 97.6 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Lieu d'accueil "Le Petit Navire" Convention d'occupation de la crèche familiale

Délibération N°7 DDSEE 97.6 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Bourse de développement de la vie associative (Composante du contrat de ville)

Délibération N°8 DDSEE 97.6 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Subvention de fonctionnement à l'association "Balles à fond"

Délibération N°9 DDSEE 97.6 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Comité d'organisation du basket à Quimper Projet de développement de l'animation et de l'encadrement sportif

Délibération N°10 DDSEE 97.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Ecole municipale des sports année 1997-1998 Tarifs et conventions

Délibération N°11 DDSEE 97.6 - Rapporteur Denise CARIOU

UJAP Basket - Sport collectif de niveau national Subvention et convention d'objectifs

Délibération N°12 DDSEE 97.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Subventions de fonctionnement Etoile de Penhars - Amicale laïque (rink-hockey) - Stade Quimpérois

Délibération N°13 DDSEE 97.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Subvention pour manifestation sportive - Amicale sportive d'Ergué-Armel Tournoi régional de tennis de table

Délibération N°14 DDSEE 97.6 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Mise en place d'un plan de prévention des risques (P.P.R) sur les communes de Quimper - Ergué-Gabéric - Guengat.

Délibération N°1 DDU 97.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Transfert de domanialité et classement dans le domaine public routier communal des voies de la cité administrative

Délibération N°2 DDU 97.6 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Associations à caractère social - Subventions 1997

Délibération N°1 DS 97.6 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Plan de déplacement urbain (PDU)

Délibération N°1 DVE 97.6 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Station d'épuration du Corniguel

Délibération N°2 DVE 97.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Service eau - Service assainissement

Délibération N°3 DVE 97.6 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022