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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 JANVIER 1997
34 délibérations



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Délégation du conseil municipal au maire - Locaux associatifs

Délibération N°1 AI 97.1 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Bilan des opérations immobilières en 1996

Délibération N°2 AI 97.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition d'un terrain au Corniguel

Délibération N°3 AI 97.1 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Acquisition 1, rue Charles Le Goffic

Délibération N°4 AI 97.1 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Cession de terrain à Keryen

Délibération N°5 AI 97.1 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Classement de voies dans le domaine communal

Délibération N°6 AI 97.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Acquisition de véhicules et matériels - Appels d'offres

Délibération N°1 DBCM 97.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Budget primitif 1997

Délibération N°1 DBF 97.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Créance irrécouvrable

Délibération N°2 DBF 97.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Garanties d'emprunts OPAC de Quimper-Cornouaille

Délibération N°3 DBF 97.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Renégociation - Allongement de la durée des prêts à l'habitat social

Délibération N°4 DBF 97.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Réseau des villes moyennes de Bretagne - Etude - Participation financière

Délibération N°1 DDECT 97.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Office du tourisme - Autorisation

Délibération N°2 DDECT 97.1 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain à la SCI BG

Délibération N°3 DDECT 97.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Convention avec Gros Plan

Délibération N°4 DDECT 97.1 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022