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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 JANVIER 1997
34 délibérations


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Pôle universitaire Pierre Jakez Hélias - Approbation du bilan de la première tranche

Délibération N°6 SG 97.1 - Rapporteur André PAUBERT

Fusion de la commission de l'enseignement et de l'enfance et de la commission du développement culturel et de la vie sportive

Délibération N°7 SG 97.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Contrat de ville - Subventions 96

Délibération N°8 SG 97.1 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Voeu Objecteurs de conscience - Désengagement de l'Etat

Délibération N°1 VM 97.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022