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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 JANVIER 1997
34 délibérations



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Crédits de paiement

Délibération N°5 DDECT 97.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Avenant à la convention du contrat enfance - Modification du taux de référence

Délibération N°1 DDSEE 97.1 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Convention d'occupation des crèches et haltes garderies municipales

Délibération N°2 DDSEE 97.1 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Comité d'organisation du basket quimpérois - Avance sur subvention 1997

Délibération N°3 DDSEE 97.1 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Carte scolaire 1997/1998

Délibération N°4 DDSEE 97.1 - Rapporteur André PAUBERT

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 97.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Contournement Nord - Procédure de concertation à réaliser par le conseil général

Délibération N°1 DVE 97.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Carte S - Avenant à la convention avec la société Selectron Diffusion

Délibération N°2 DVE 97.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Contrat d'exploitation des ouvrages d'assainissement - Avenant n° 5

Délibération N°3 DVE 97.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Collecte des bouteilles plastiques - Subvention versée au conseil général

Délibération N°4 DVE 97.1 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Création de la fonction de médiateur

Délibération N°1 SG 97.1 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Transports urbains - Compte d'exploitation prévisionnel de la CTUAQ pour 1997

Délibération N°2 SG 97.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Renouvellement du parc d'autobus - Appel d'offres

Délibération N°3 SG 97.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Plan de maîtrise de la sécurité - Procédure de consultation

Délibération N°4 SG 97.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Demande d'exonération pour congrès syndical

Délibération N°5 SG 97.1 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022