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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Claire GERARD
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE ROUTE DE GUENGAT

Délibération N°4 DAG 06.3 - Séance du 24 mars 2006

PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (TÉLÉPHONIE FIXE ET SERVICES ASSOCIÉS, TÉLÉPHONIE MOBILE ET SERVICES ASSOCIÉS, LIAISONS LOUÉES)

Délibération N°1 DBM 06.3 - Séance du 24 mars 2006

Vente du bâtiment 45 boulevard de Kerguélen

Délibération N°1 DAG 06.2 - Séance du 24 février 2006

Conventions EDF zone de Kervouyec

Délibération N°7 DAG 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

GROUPE SCOLAIRE LÉON GORAGUER SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA PRISE EN CHARGE DES DOMMAGES

Délibération N°1 DAG 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

VENTE AUX CONSORTS GOUIFFES-BRIAND RUE DE LUDUGRIS

Délibération N°6 DAG 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

CONVENTIONS EDF-ETDE SECTEUR DE CREAC'H GWEN

Délibération N°1 DAG 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE YVES PHILIPPE (2ÈME TRONÇON)

Délibération N°3 DDU 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

CLASSEMENT DÉFINITIF DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE L'ALLÉE FRANÇOIS DUINE

Délibération N°2 DDU 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° 510.04.06

Délibération N°7 DVE 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° 510.04.09

Délibération N°6 DVE 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2004

Délibération N°4 DAG 05.5 - Séance du 27 mai 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ GÉNÉRAL FOY INVESTISSEMENT, ZONE DE KERVOUYEC

Délibération N°5 DAG 05.4 - Séance du 29 avril 2005

AVENANT À LA CONVENTION D'INDEMNISATION DE MONSIEUR BRUNO LE MÉTAYER DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU PARC MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

Délibération N°12 DAG 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DVE 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022