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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Claire GERARD
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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FOURNITURE DE SERVICE DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (TÉLÉPHONIE FIXE, TÉLÉPHONIE MOBILE, LIAISONS LOUÉES) SIGNATURE DES MARCHÉS

Délibération N°1 DBF 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

RÉAMÉNAGEMENT DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE

Délibération N°1 DBM 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

HALLE DES SPORTS DE PENHARS - COÛT PRÉVISIONNEL DES TRAVAUX

Délibération N°1 DBM 03.4 - Séance du 25 avril 2003

CONTRAT DE LOCATION DE SANISETTES

Délibération N°1 DVE 03.3 - Séance du 28 mars 2003

CESSION CHEMIN DE LA PENTE

Délibération N°9 DAG 03.2 - Séance du 28 février 2003

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE L'ALLÉE PIERRE JOLIVET

Délibération N°3 DDU 03.2 - Séance du 28 février 2003

TERRAIN DE FOOTBALL DU CORNIGUEL - ECLAIRAGE

Délibération N°2 EV 03.2 - Séance du 28 février 2003

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNÉE - CONVENTION

Délibération N°5 DVE 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

IMPLANTATION DE POSTES EDF, ALLÉE DE STANG ZU ET À MÉNEZ-BILY CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION

Délibération N°5 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

TRAVAUX COMMUNAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - APPEL D'OFFRES

Délibération N°2 DVE 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

Relais Orange France Ecole des Beaux-Arts et château d'eau de Kerlagatu Renouvellement des baux

Délibération N°7 DAG 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

JARDINS FAMILIAUX DE KERLAN VRAS ET DE LA TERRE NOIRE

Délibération N°1 EV 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

VENTES D'IMMEUBLES À L'OPAC ROUTE DU PETIT GUÉLEN, ALLÉE LOUIS FEUNTEUN ET RUE GAMBETTA

Délibération N°4 DAG 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

ACQUISITION DE MINGUINE - RUE DU MANOIR

Délibération N°9 DAG 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Convention de servitude de passage EDF/Ville de Quimper.

Délibération N°10 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022