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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Claire GERARD
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNÉE ATTRIBUTION DU LOT 2 : CONCEPT ET MISE EN OEUVRE D'UNE ANIMATION LUMINEUSE

Délibération N°4 DVE 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

ECHANGE DE TERRAINS VILLE / CONSORTS SCAON - RUE DE LA TERRE NOIRE

Délibération N°11 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

ACQUISITION PROPRIÉTÉ 29 BIS RUE DE LA TERRE NOIRE AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE

Délibération N°4 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

INONDATIONS - TRAVAUX DE RÉPARATION DES OUVRAGES

Délibération N°6 DVE 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

VENTE DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR LA CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE MOULIN DU LOCH - SECTEUR DE CUZON

Délibération N°7 DAG 04.5 - Séance du 4 juin 2004

AVENANT N° 1 AU MARCHÉ N° 510-03-03 RELATIF AUX TRAVAUX COMMUNAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Délibération N°5 DVE 04.5 - Séance du 4 juin 2004

TRAVAUX DE SÉCURITÉ RUE DE KERJESTIN - CONVENTION DE CO-FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LE CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°4 DVE 04.5 - Séance du 4 juin 2004

AVENANT AU MARCHÉ N° 510-03-12 CONCERNANT LES TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA SECTION COUVERTE DU FROUT

Délibération N°1 DVE 04.5 - Séance du 4 juin 2004

VENTE DE TERRAIN À LA SARL JADÈS MGT ET MONSIEUR COLLOBER 8 RUE DES MARGUERITES

Délibération N°3 DAG 04.3 - Séance du 26 mars 2004

Fourniture et livraison de combustibles Lot n° 3 : Fuel ordinaire et fuel grand froid Avenant n° 1 au marché 410.01.68 notifié le 09/11/2001

Délibération N°1 DBM 04.2 - Séance du 27 février 2004

Transferts de propriétés en vue du classement de voies ou portions de voies dans le domaine public routier communal

Délibération N°1 DDU 04.2 - Séance du 27 février 2004

Voeu proposé par l'opposition relatif au maintien des moyens dans l'enseignement et la recherche

Délibération N°1 VM 04.2 - Séance du 27 février 2004

CESSION À QUIMPER COMMUNAUTÉ ALLÉE DE STANG ZU

Délibération N°7 DAG 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE TERRAIN À EDF

Délibération N°3 DAG 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC BOUYGUES TELECOM

Délibération N°2 DAG 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022