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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Odile VIGOUROUX
59 délibérations59 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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CESSIONS GRATUITES AVENUE DE LIMERICK ET ALLÉE ALEXANDRE DUMAS

Délibération N°3 DAG 09.5 - Séance du 12 juin 2009

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE KERVALGUEN MISE EN OEUVRE D'UNE DÉMARCHE D'APPROCHE ENVIRONNEMENTALE DE L'URBANISME (AEU) EN VUE DE LA CRÉATION D'UN ÉCO-QUARTIER

Délibération N°3 DDU 09.4 - Séance du 24 avril 2009

VENTE DE TERRAIN À MONSIEUR BIKKA ET MADEMOISELLE RODRIGUEZ PROMENADES DU MANOIR DES SALLES

Délibération N°8 DAG 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 09.2 - Séance du 27 février 2009

Cession gratuite - Permis Salaun Allée Alexandre Dumas

Délibération N°4 DAG 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Déclassement du domaine public routier communal d'un tronçon de voirie

Délibération N°4 DDU 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Location de l'atelier relais du Corniguel - Reprise de la société du bail de l'atelier naval de l'Odet par International Nautic Service

Délibération N°3 DDET 08.11 - Séance du 20 novembre 2008

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE MONSIEUR DUEGAIN POUR L'AMÉNAGEMENT D'UNE LIAISON PIÉTONNE ALLÉE DE KERLEZANET

Délibération N°6 DAG 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

RÉAMÉNAGEMENT URBAIN DE KERMOYSAN- SECTEUR VENDÉE - ANJOU - PICARDIE - CESSION OPAC À LA VILLE

Délibération N°4 DAG 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Demandes de subventions 2008 - Service de l'environnement

Délibération N°2 DVE 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Cession par la ville monsieur Lopin rue Albert Thomas

Délibération N°8 DAG 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Acquisition gratuite ders espaces communs des lotissements "Domaine du Moustoir"

Délibération N°3 DAG 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Acquisition d'une bande de terrain auprès de l'OPAC secteur de Kermoysan

Délibération N°7 DAG 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Acquisition gratuite d'une partie de l'allée Angèle Vannier

Délibération N°8 DAG 08.5 - Séance du 16 mai 2008

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Dernière mise à jour le 29/06/2022