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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Odile VIGOUROUX
59 délibérations59 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Environnement - Demandes de subventions 2012

Délibération N°3 DENV 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Cession à la SAFI secteur de Kermoysan

Délibération N°4 DDU 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Déclassement du domaine public routier communal - Kermoysan

Délibération N°5 DDU 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Acquisitions gratuites de voies auprès de l'OPAC en vue de leur classement dans le domaine public communal à Prat Ar Rouz

Délibération N°4 DDU 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Cession de terrain au Logis Breton à Prat Ar Rouz

Délibération N°2 DDU 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Adhésion à la Maison de l'Architecture de Bretagne

Délibération N°2 DDU 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Convention ERDF rue de Kerjestin

Délibération N°2 DDU 12.1 - Séance du 3 février 2012

Projet de déclassement du domaine public routier communal à Kermoysan et ouverture de l'enquête publique

Délibération N°1 DDU 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Travaux de voirie rue de Kerallain - conventions d'occupation de parcelles privées

Délibération N°6 DAG 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Acquisitions gratuites de voies auprès de l'OPAC en vue de leur classement dans le domaine public communal Prat ar Rouz

Délibération N°4 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Convention ERDF - Ilot Vendée

Délibération N°9 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

AUTORISATIONS AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE DU FINISTÈRE DE RÉALISER DES TRAVAUX AFIN D'AMÉNAGER EN SOUTERRAIN LA BASSE TENSION ET L'ÉCLAIRAGE PUBLIC ALLÉE DE KERNISY

Délibération N°2 DDU 11.4 - Séance du 10 juin 2011

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Dernière mise à jour le 29/06/2022