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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Odile VIGOUROUX
59 délibérations59 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Conventions ERDF rue de Picardie

Délibération N°6 DDU 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Construction d'une maison des services publics à Penhars dans el cadre du projet de rénovation urbaine - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°3 DBM 11.1 - Séance du 11 février 2011

Cession OPAC Avenue Auguste Gantier

Délibération N°11 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Régularisation foncière - Aménagement du chemin du Halage

Délibération N°6 DDU 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Projet de vente par l'OPAC de Quimper cornouaille de 60 logements sociaux à Kermoysan

Délibération N°2 DDU 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Cession de terrain à M. et Mme Pennec allée alexandre Dumas

Délibération N°6 DDU 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Acquisition gratuite de diverses voies auprès des consorts Bernard

Délibération N°1 DDU 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Cessions gratuites au profit de la ville à Kervéguen et chemin du Moustoir

Délibération N°11 DDU 10.3 - Séance du 23 avril 2010

GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (TÉLÉPHONIE FIXE ET SERVICES ASSOCIÉS, TÉLÉPHONIE MOBILE ET SERVICES ASSOCIÉS, LIAISONS LOUÉES)

Délibération N°3 DBM 10.2 - Séance du 12 mars 2010

ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN CHEMINEMENT PIÉTONNIER ALLÉE ALEXANDRE DUMAS

Délibération N°6 DAG 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

ACQUISITION DU SITE DE L'ANCIENNE CHAPELLE DU CORNIGUEL

Délibération N°5 DAG 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

CESSION À L'OPAC ÎLOT DE PICARDIE

Délibération N°2 DAG 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

CESSION À MONSIEUR LE METAYER

Délibération N°3 DAG 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

Réaménagement urbain de Kermoysan

Délibération N°4 DAG 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

ECHANGE DE TERRAINS ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DOSSIERS BERNARDEAU - GAILLARD

Délibération N°12 DAG 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

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Dernière mise à jour le 29/06/2022