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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges CADIOU
58 délibérations58 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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INITIATION À LA LANGUE BRETONNE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES-AVENANT À LA CONVENTION

Délibération N°3 DEE 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

Tarif surtaxe eau potable

Délibération N°2 DENV 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE QUIMPER - RAPPORT SUR LE PRINCIPE DU RECOURS À LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

Délibération N°1 DENV 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

RESTAURANT D'ENTREPRISE TARIFS À COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2009

Délibération N°3 DEE 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DANS LE CADRE DE LA LOI OUDIN

Délibération N°1 DENV 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Délibération N°1 DVE 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE

Délibération N°2 DVE 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

Restaurant d'entreprise - Propositions de nouvelles formules de repas

Délibération N°2 DDSEC 09.2 - Séance du 27 février 2009

Etude de la mise en place de régies pour la gestion de la distribution de l'eau et de l'assainissement - Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°1 DVE 09.2 - Séance du 27 février 2009

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques - Avenant à la convention

Délibération N°1 DDSEC 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Tarifs 2008-2009. Restaurant du personnel

Délibération N°2 DDSEC 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

Subvention au réseau des écoles Diwan

Délibération N°2 DDSEC 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable

Délibération N°1 DVE 08.6 - Séance du 13 juin 2008

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Dernière mise à jour le 29/06/2022