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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges CADIOU
58 délibérations58 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Subventions aux syndicats

Délibération N°2 DAG 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assinissement - Loi Oudin

Délibération N°2 DENV 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Transfert de la compétence "eau " à Quimper Communauté

Délibération N°1 DENV 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable

Délibération N°1 DENV 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Rapport du délagataire du service de distribution d'eau potable

Délibération N°2 DENV 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX-PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2010

Délibération N°1 DAG 11.4 - Séance du 10 juin 2011

Travaux de renouvellement du réseau d'adduction d'eau potable secteur de Kerveguen - Signature du marché

Délibération N°1 DBF 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Délibération N°1 DEE 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Règlement du service de distribution de l'eau potable

Délibération N°1 DENV 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Tarif surtaxe eau potable 2011

Délibération N°1 DENV 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Réalisation des ouvrages de ralentissement dynamique

Délibération N°3 DENV 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement dans le cadre de la loi Oudin

Délibération N°2 DENV 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Rapport annuel sur le prix et la qualtié des services d'eau potable

Délibération N°1 DENV 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Rapport du délégataire du service de distribution d'eau potable

Délibération N°2 DENV 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Tarifs 2010 - 2011 du service enfance

Délibération N°4 DEE 10.3 - Séance du 23 avril 2010

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Dernière mise à jour le 29/06/2022