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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges CADIOU
58 délibérations58 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Subvention 2013 pour l'association Agora Justice

Délibération N°5 DAG 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 13.1 - Séance du 8 février 2013

Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Programme d'Actions de Prévention pour les Inondations (PAPI) - Autorisation de signature de la convention

Délibération N°1 DENV 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Installation de panneaux photovoltaïques sur dix groupes scolaires

Délibération N°1 DBM 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Vente d'un terrain au Centre d'Economie Rurale (CER) Parc d'activités de Cuzon à Quimper

Délibération N°1 ECO 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Mandats spéciaux

Délibération N°4 DAG 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Subvention au syndicat Force Ouvrière

Délibération N°3 DAG 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Durées d'amortissement des subventions d'équipement versées

Délibération N°3 DBF 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Protocole transactionnel pour la réalisation de travaux publics - Ecole Jean Monnet

Délibération N°1 DAG 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Signature de marchés après consultations et d'avenants

Délibération N°1 DBF 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Subventions économiques 2012

Délibération N°1 ECO 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Tarifs municipaux 2012

Délibération N°3 DBF 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Tarifs 2012 - Divers équipements

Délibération N°2 DBM 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Subventions aux associations Solidarité Internationale et Droits de l'Homme

Délibération N°1 DS 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

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Dernière mise à jour le 29/06/2022