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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Didier LENNON
46 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Bilan des opérations immobilières 2016

Délibération N°17 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Classement d'une emprise dans le domaine public communal rue Jules Hardouin Mansart

Délibération N°29 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Cession et servitude de passage de réseaux à Polimmo Avenue Léon Blum

Délibération N°28 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Bail emphytéotique au profit de la SPA 155, avenue du Corniguel

Délibération N°19 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC

Délibération N°20 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage ENEDIS rue du Docteur Picquenard

Délibération N°14 - DDV - Séance du 29 juin 2017

Plan de stationnement - Dépénalisation du stationnement payant au 1er janvier 2018

Délibération N°13 - DDV - Séance du 29 juin 2017

Association KERNAVELO - Demande de subvention

Délibération N°15 - DDV - Séance du 29 juin 2017

Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes

Délibération N°12 - DBM - Séance du 31 mars 2016

Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)

Délibération N°1 - DDU - Séance du 31 mars 2016

Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration

Délibération N°2 - DGST - Séance du 31 mars 2016

Missions de contrôle technique pour les travaux d'entretien et de rénovation - Mise en place d'un groupement de commandes

Délibération N°14 - DBM - Séance du 2 octobre 2015

Gestion des biens acquis par Foncier de Bretagne sur le secteur de la Gare - convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper

Délibération N°6 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Liaison piétonne entre la rue Henri de Bournazel et le parking de la Providence - Cession gratuite par la SARL Bâtir et la copropriété Le Stéïr/Les Berges du Centre

Délibération N°14 - DDU - Séance du 30 janvier 2015

Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)

Délibération N°7 - MGP - Séance du 7 novembre 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022