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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Didier LENNON
46 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - Lotissement de Kerlezanet

Délibération N°23 - DDU - Séance du 25 avril 2019

Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steir

Délibération N°18 - DDU - Séance du 25 avril 2019

Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - La Tourelle

Délibération N°25 - DDU - Séance du 25 avril 2019

Acquisition à titre gratuit auprès de l'OPAC d'une emprise à Kervouyec Névez en vue de son intégration dans le domaine public communal

Délibération N°27 - DDU - Séance du 25 avril 2019

Cession à la SCI du Petit Guélen route de Rosporden

Délibération N°20 - DDU - Séance du 25 avril 2019

Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis

Délibération N°22 - DDU - Séance du 25 avril 2019

Acquisition d'une emprise sur une parcelle privée, rue du Coteau de Kermabeuzen, pour la construction d'un mur de soutènement

Délibération N°26 - DDU - Séance du 25 avril 2019

Cession à la société ZANSHIN d'une emprise avenue Yves Thépot

Délibération N°19 - DDU - Séance du 25 avril 2019

Acquisition gratuite de voie en vue de son classement dans le domaine public communal - Résidence des Noisetiers

Délibération N°24 - DDU - Séance du 25 avril 2019

Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain "Quimper, Cœur de Ville" Requalification de la galerie Kereon Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique par Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°17 - DDU - Séance du 25 avril 2019

Cession d'une parcelle située 422 route de Bénodet

Délibération N°21 - DDU - Séance du 25 avril 2019

Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper

Délibération N°30 - DDV - Séance du 25 avril 2019

Travaux d'effacement aérien

Délibération N°31 - DDV - Séance du 25 avril 2019

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement pour l'extension d'un élevage de vaches laitières suite à un regroupement de cheptel GAEC de Parc Poulic, sites de Parc Poulic, Kerguinos et Kerledan à Quimper

Délibération N°29 - DENV - Séance du 25 avril 2019

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°28 - DPL - Séance du 25 avril 2019

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Dernière mise à jour le 29/06/2022