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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Didier LENNON
46 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète

Délibération N°16 - DPL - Séance du 25 avril 2019

Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information Mise à disposition de bien et transfert de maitrise d'ouvrage

Délibération N°33 - DAFJ - Séance du 29 juin 2017

Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) Validation de l'Avant Projet Détaillé (APD)

Délibération N°32 - DBM - Séance du 29 juin 2017

Extension et restructuration de l'école Stang Ar C'hoat Avenant n°2 au marché du lot 1 bâtiments modulaires provisoires

Délibération N°34 - DBM - Séance du 29 juin 2017

Convention de servitude de gaz, GRDF rue de l'ile de Batz

Délibération N°24 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Identification de voies

Délibération N°22 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Régularisation foncière avec la SCI YUKA route de Rosporden

Délibération N°30 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart

Délibération N°21 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Convention d'une servitude ENEDIS rue Haute, 10, allée de Prat ar Rouz et chemin de Kergadonna

Délibération N°23 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Actualisation des tarifs 2018 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°16 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou

Délibération N°26 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Révision du décret de création de l'EPF de Bretagne : sous avis de la commune

Délibération N°31 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation

Délibération N°18 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Acquisitions d'emprises pour l'intégration dans le domaine public routier communal Constitution d'une servitude de passage auprès de la SARL de Gourvily route de Brest

Délibération N°25 - DDU - Séance du 29 juin 2017

Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal

Délibération N°27 - DDU - Séance du 29 juin 2017

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Dernière mise à jour le 29/06/2022