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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Pierre DOUCEN
67 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Délibération N°1 DEE 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association

Délibération N°3 DEE 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (Syndicat Mixte Ouvert de Restauration Collective)

Délibération N°3 DRH 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Projet éducatif local - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations

Délibération N°2 DEE 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Enseignement - Formation - Subventions

Délibération N°5 DEE 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Tarifs 2014-2015 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

Délibération N°1 DEE 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°7 DAG 14.3 - Séance du 25 avril 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022