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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Pierre DOUCEN
67 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Subventions aux associations culturelles Année 2016

Délibération N°31 - DDC - Séance du 8 décembre 2016

Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et la Compagnie des Archers de l'Odet pour l'amélioration et la réfection du pas de tir extérieur de Creach Gwen

Délibération N°40 - DDS - Séance du 8 décembre 2016

Sport dans les quartiers - Création du pass'sport

Délibération N°37 - DDS - Séance du 8 décembre 2016

Convention de partenariat avec l'association "Les sentiers du Stangala" pour l'entretien non mécanisable et l'entretien du petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper

Délibération N°39 - DDS - Séance du 8 décembre 2016

Subventions sportives 2016

Délibération N°38 - DDS - Séance du 8 décembre 2016

Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant Conventions avec l'association Kan Ar Mor et ABA en Finistère

Délibération N°30 - DEE - Séance du 8 décembre 2016

Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°27 - DEE - Séance du 8 décembre 2016

Projet éducatif local - Subvention

Délibération N°26 - DEE - Séance du 8 décembre 2016

Subvention à l'association "Mam'Armaille"

Délibération N°28 - DEE - Séance du 8 décembre 2016

Evolution du réseau scolaire

Délibération N°25 - DEE - Séance du 8 décembre 2016

Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental

Délibération N°29 - DEE - Séance du 8 décembre 2016

Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2017

Délibération N°42 - POP - Séance du 8 décembre 2016

Subvention au projet "Echanges jeunes et citoyenneté" de la MJC de Kerfeunteun

Délibération N°41 - POP - Séance du 8 décembre 2016

Contrat Educatif Local - Subventions

Délibération N°17 - POP - Séance du 6 novembre 2015

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Délibération N°17 - DEE - Séance du 2 octobre 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022