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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Pierre DOUCEN
67 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO

Délibération N°18 - DEE - Séance du 9 juillet 2015

Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015

Délibération N°16 - DEE - Séance du 9 juillet 2015

Projet éducatif local - Subventions

Délibération N°15 - DEE - Séance du 9 juillet 2015

Culture et Langue Bretonnes : déclaration solennelle de la ville de Quimper

Délibération N°22 - DDC - Séance du 5 juin 2015

Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles

Délibération N°25 - DEE - Séance du 5 juin 2015

Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

Délibération N°23 - DEE - Séance du 5 juin 2015

"Établissements du premier degré sous contrat d'association" Participation de la ville en 2015

Délibération N°7 - DEE - Séance du 30 avril 2015

Convention ville / CAF concernant la prestation de service "Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE)"

Délibération N°9 - DEE - Séance du 20 mars 2015

Restructuration de l'école Stang Ar C'hoat - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°7 - DEE - Séance du 20 mars 2015

Association loisirs pluriel: subvention 2014

Délibération N°21 - DEE - Séance du 30 janvier 2015

Convention junicode - Action de prévention routière

Délibération N°16 - DEE - Séance du 12 décembre 2014

Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°15 - DEE - Séance du 12 décembre 2014

Projet éducatif local - Subventions (DEE)

Délibération N°15 - DEE - Séance du 7 novembre 2014

Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)

Délibération N°17 - DEE - Séance du 7 novembre 2014

Convention Ville-Divskouarn pour l'éveil au breton au multi accueil des petits mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles

Délibération N°2 DEE 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022