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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
54 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2012

Délibération N°1 DAG 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

Délibération N°3 DAG 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Délibération N°2 DAG 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la commune de Quimper

Délibération N°1 DAG 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Commission de contrôle des concessions et affermages

Délibération N°8 DFCP 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°5 DAG 14.3 - Séance du 25 avril 2014

Commissions municipales - Institution et composition

Délibération N°3 DAG 14.3 - Séance du 25 avril 2014

Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres

Délibération N°14 DAG 14.3 - Séance du 25 avril 2014

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°13 DAG 14.3 - Séance du 25 avril 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022