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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
54 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine

Délibération N°13 - DAS - Séance du 27 septembre 2018

Vente sur Webenchères

Délibération N°16 - DBM - Séance du 27 septembre 2018

Appel à projet " GNV / Bio GNV "

Délibération N°17 - DGST - Séance du 27 septembre 2018

Modification du tableau des emplois

Délibération N°12 - DRH - Séance du 27 septembre 2018

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2017

Délibération N°18 - POP - Séance du 27 septembre 2018

Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille

Délibération N°26 - VM - Séance du 9 novembre 2017

Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil

Délibération N°40 - VM - Séance du 21 septembre 2017

Voeu sur la réunification de la Bretagne

Délibération N°69 - VM - Séance du 30 juin 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°36 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2015

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015

Délibération N°37 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2015

Signature de marchés après consultation

Délibération N°23 - DAFJ - Séance du 6 novembre 2015

150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais

Délibération N°39 - CAB - Séance du 2 octobre 2015

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°35 - DAFJ - Séance du 2 octobre 2015

Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Quimper au service PMI du conseil départemental

Délibération N°44 - POP - Séance du 2 octobre 2015

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°45 - DAFJ - Séance du 9 juillet 2015

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Dernière mise à jour le 29/06/2022