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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
54 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Création d'un prix littéraire de la ville de Quimper

Délibération N°30 - DDC - Séance du 9 juillet 2015

Règlement d'utilisation des véhicules de service

Délibération N°51 - DRH - Séance du 9 juillet 2015

Subventions relations publiques

Délibération N°53 - CAB - Séance du 5 juin 2015

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°45 - DAFJ - Séance du 5 juin 2015

Additif au plan pluriannuel relatif à l'accès à l'emploi public

Délibération N°49 - DRH - Séance du 5 juin 2015

Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes

Délibération N°48 - DRH - Séance du 5 juin 2015

Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité

Délibération N°47 - DRH - Séance du 5 juin 2015

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 30 avril 2015

Désignation des remplaçants du maire de Quimper à la commission départementale d'aménagement commercial

Délibération N°16 - DECO - Séance du 30 avril 2015

Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites Web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté

Délibération N°24 - COM - Séance du 20 mars 2015

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 - DAG - Séance du 30 janvier 2015

Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014

Délibération N°2 - DFCP - Séance du 30 janvier 2015

Protocole d'accord entre la ville de Quimper et madame Desechalliers

Délibération N°43 - DAG - Séance du 12 décembre 2014

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

Délibération N°37 - DFCP - Séance du 12 décembre 2014

Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la ville de Quimper au sein de l'association Polarités (DAG)

Délibération N°33 - DAG - Séance du 7 novembre 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022