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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des bâtiments communaux et matériels (DBCM)
105 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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GROSSES REPARATIONS DANS LES ECOLES DU PREMIER DEGRE - PROGRAMME 1996 - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DBCM 96.7 du 20 septembre 1996

DEMANDE D’EXONERATION DE PAIEMENT DE LOCATION D’UNE SALLE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DBCM 96.7 du 20 septembre 1996

PAVILLON ET HALLS DE PENVILLERS - SURVEILLANCE TECHNIQUE, CONTROLE ET SECURITE LORS DES MANIFESTATIONS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DBCM 96.7 du 20 septembre 1996

MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PAVILLON POUR L’ADC/SCENE NATIONALE (13/01 AU 19/02/1997)

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DBCM 96.7 du 20 septembre 1996

DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU CHAPEAU ROUGE A TITRE GRACIEUX

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DBCM 96.7 du 20 septembre 1996

ACQUISITION D’UN TRACTEUR ET D’UN BROYEUR DE BRANCHES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°6 DBCM 96.7 du 20 septembre 1996

INTÉGRATION DU PAVILLON DANS LE CIRCUIT DES TOURNÉES NATIONALES

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DBCM 96.6 du 11 juillet 1996

MAISON POUR TOUS DE PENHARS - TRAVAUX - APPEL D’OFFRES

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DBCM 96.3 du 5 avril 1996

EXTENSION DE L’ÉCOLE JEAN MONNET

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DBCM 96.2 du 1 mars 1996

ACQUISITION DE VÉHICULES - PROGRAMME 1996

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DBCM 96.2 du 1 mars 1996

BÂTIMENTS COMMUNAUX - TRAVAUX - APPELS D’OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DBCM 96.2 du 1 mars 1996

PROJET SITE DE LA TOUR D’AUVERGNE - MARCHÉ DE MAÎTRISE D’OEUVRE DU PARKING - LANCEMENT DES APPELS D’OFFRES - SALLE DE SPECTACLES ET PARKING

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DBCM 96.1 du 26 janvier 1996

CONSTRUCTION DU NOUVEL ABATTOIR MUNICIPAL - MARCHÉ DE MAÎTRISE D’OEUVRE

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DBCM 96.1 du 26 janvier 1996

RECONSTRUCTION DE L’ÉCOLE MATERNELLE LÉON BLUM

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DBCM 96.1 du 26 janvier 1996

TRAVAUX DE REMODELAGE DU CHOEUR DE L’ÉBLISE D’ERGUÉ-ARMEL

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DBCM 96.1 du 26 janvier 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022