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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des bâtiments communaux et matériels (DBCM)
105 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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LANCEMENTS D'APPELS D'OFFRES POUR L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DBCM 99.2 du 26 février 1999

LANCEMENT D'APPELS D'OFFRES POUR L'ACQUISITION DE VÉHICULES ET MATÉRIELS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DBCM 99.1 du 29 janvier 1999

RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE LÉON GORAGUER

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DBCM 98.9 du 13 novembre 1998

DEMANDE D'EXONÉRATION DE DROITS DE LOCATION DE SALLE SALLE DU CHAPEAU ROUGE - AL LEUR NEVEZ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DBCM 98.8 du 16 octobre 1998

EXTENSION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DBCM 98.7 du 18 septembre 1998

RÉAMÉNAGEMENT D'UN BÂTIMENT À L'ÉCOLE FERDINAND BUISSON

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°2 DBCM 98.7 du 18 septembre 1998

AVENANT AU MARCHÉ DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DES ÉQUIPEMENTS COMMUNAUX

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DBCM 98.7 du 18 septembre 1998

DEMANDE D'EXONÉRATION DE DROITS DE LOCATION DE SALLES FESTIVAL INSOLENT - ATAF - EOSTIGED AR STANGALA

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DBCM 98.7 du 18 septembre 1998

EXTENSION DU CENTRE SOCIO-ÉDUCATIF DE KERMOGUER

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DBCM 98.6 du 10 juillet 1998

RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE LÉON GORAGUER

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DBCM 98.6 du 10 juillet 1998

PAVILLON ET HALLS DE PENVILLERS - SURVEILLANCE TECHNIQUE, CONTRÔLE ET SÉCURITÉ INCENDIE LORS DES MANIFESTATIONS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DBCM 98.6 du 10 juillet 1998

EXTENSION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS APPEL À CANDIDATURES DES CONCEPTEURS

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DBCM 98.5 du 5 juin 1998

TRAVAUX D'ENTRETIEN TOUS CORPS D'ÉTAT DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DBCM 98.5 du 5 juin 1998

EXTENSION DU PÔLE UNIVERSITAIRE AVENANT DE PROLONGATION DE DÉLAIS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°3 DBCM 98.5 du 5 juin 1998

PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS RELATIFS AUX ABONNEMENTS ET TAXES DE TÉLÉPHONIE VOCALE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DBCM 98.5 du 5 juin 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022