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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des bâtiments communaux et matériels (DBCM)
105 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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DEMANDE D'EXONÉRATION DU PAIEMENT DE LA LOCATION DU PAVILLON ASSOCIATION LA LIBERTÉ DE L'ESPRIT

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DBCM 98.1 du 30 janvier 1998

MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PAVILLON À L'A.D.C./SCÈNE NATIONALE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DBCM 98.1 du 30 janvier 1998

RÉSILIATION D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE À LA PISCINE AQUARIVE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DBCM 97.9 du 19 décembre 1997

APPEL D'OFFRES POUR L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE DES HALLES SAINT-FRANÇOIS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DBCM 97.9 du 19 décembre 1997

EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE DE KERGOAT-AR-LEZ

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°3 DBCM 97.9 du 19 décembre 1997

RÉNOVATION DE L'ÉGLISE DE LOCMARIA

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DBCM 97.9 du 19 décembre 1997

DEMANDE D'EXONÉRATION DE PAIEMENT DE LOCATION D'UNE SALLE - LE TÉLÉGRAMME

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DBCM 97.9 du 19 décembre 1997

DEMANDE DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DU CHAPEAU ROUGE À TITRE GRACIEUX LYCÉE LE PARACLET

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DBCM 97.9 du 19 décembre 1997

TRANSFERT DES BUREAUX DE LA DIRECTION DES ESPACES VERTS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DBCM 97.8 du 24 octobre 1997

APPEL D'OFFRES POUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON RURALE DE KERNILIS

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DBCM 97.7 du 19 septembre 1997

APPEL D'OFFRES POUR LA MAINTENANCE TECHNIQUE D'ÉQUIPEMENTS COMMUNAUX

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DBCM 97.7 du 19 septembre 1997

DEMANDE DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE À TITRE GRATUIT LIGUE VIE ET SANTÉ

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DBCM 97.7 du 19 septembre 1997

CONSTRUCTION DU NOUVEL ABATTOIR MUNICIPAL CONTRAT DE PRÉVENTION

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DBCM 97.6 du 4 juillet 1997

TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR L'ÉGLISE DE LOCMARIA MONUMENT HISTORIQUE CLASSÉ

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DBCM 97.6 du 4 juillet 1997

CHAPELLE DE TY-MAM-DOUÉ - TRAVAUX DE COUVERTURE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DBCM 97.6 du 4 juillet 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022