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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Subvention à l'association L'Animal dans la ville

Délibération N°3 DVE 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Fourniture de jeux d'extérieur pour enfants Avenant au marché

Délibération N°1 EV 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Cessions gratuites - Impasse Oberlé

Délibération N°4 DAG 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Approbation du projet de règlement municipal relatif à la publicité, aux enseignes et aux préenseignes

Délibération N°2 DDU 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°1 DDU 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Projet d'urbanisation de la zone NAa de Prat-ar-Rouz Bilan de la concertation préalable

Délibération N°7 DDU 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Projet d'ouverture à l'urbanisation de la zone NAa de Kervouyec

Délibération N°4 DDU 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Aménagement du secteur du Pontigou Bilan de la concertation Lancement des travaux de viabilisation

Délibération N°3 DDU 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Approbation de la modification du P.A.Z. de la Z.A.C. de Prat-ar-Rouz

Délibération N°6 DDU 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Subvention exceptionnelle - Société d'horticulture de Quimper

Délibération N°2 EV 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Vente d’un lot de terrains rue Jean Jaurès - Espacil Construction

Délibération N°3 DAG 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Halle des sports de Penhars Acquisition d’une propriété auprès des consorts Boulbria - rue de Kerlan Vihan

Délibération N°1 DAG 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Acquisition de terrains à Mouliouen - Consorts Danion et Jaffré

Délibération N°5 DAG 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Kerlagatu - Travaux d'élagage et de débroussaillage Appel d'offres

Délibération N°1 DDU 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Bilan des opérations immobilières en 1999

Délibération N°2 DAG 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022