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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Cession gratuite - Chemin de Kerguinos

Délibération N°6 DAG 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Vente et déclassement d'un terrain - Rue de Ty Pelleter

Délibération N°4 DAG 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Lotissement d'activités de Kervilier Approbation du bilan prévisionnel - Lancement des travaux de viabilisation

Délibération N°1 DDU 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Association “ Bretagne vivante SEPNB ” Subvention

Délibération N°4 DVE 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Acquisitions de propriétés départementales Rue du Château et Kerlan Vras

Délibération N°4 DAG 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Illumination de la cathédrale Saint-Corentin Avenants aux marchés de travaux

Délibération N°1 DDU 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Gestion des aires d'accueil des gens du voyage Convention

Délibération N°1 DS 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Droit de préemption urbain

Délibération N°4 DAG 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Acquisition Querneau - Chemin de Penhoat

Délibération N°5 DAG 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Rapport d'activité de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Quimper Cornouaille

Délibération N°3 DDU 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Cessions de terrains - Lotissement de Keryen

Délibération N°6 DAG 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Acquisition David - 4, venelle de la Glacière

Délibération N°5 DAG 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne (SEMAEB) Rapport annuel 1999

Délibération N°3 DBF 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Société d'Aménagement du Finistère (SAFI) Rapport annuel 1999

Délibération N°2 DBF 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Classement définitif de voies dans le domaine public routier communal et déclassement de parcelle du domaine public routier communal

Délibération N°1 DDU 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022