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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Stationnement des gens du voyage Projet d'aménagement du terrain de la Métairie Haute Transfert de gestion à Quimper-communauté

Délibération N°5 DAG 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Délibération N°2 DDU 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Délibération N°3 DDU 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Délibération N°1 DDU 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Délibération N°8 DAG 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°6 DAG 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°7 DAG 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°1 DDU 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°2 DVE 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°1 VM 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°1 DDU 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Délibération N°2 SG 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Délibération N°3 SG 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Délibération N°1 EV 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Délibération N°1 VM 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

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Dernière mise à jour le 29/06/2022