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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 DÉCEMBRE 2020
63 délibérations



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Liquidation de la régie cinéma - reprise de l'actif et du passif par la ville de Quimper

Délibération N°45 - DAFJ - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Décision modificative n°4

Délibération N°46 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Ouverture des 1/4 de crédits avant le Budget Primitif 2021

Délibération N°47 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Projets de prise de participation de SEMBREIZH au capital de la SAS Foncière Régional (BreizCité) et de la SAS Eilañ

Délibération N°48 - DAFJ - Rapporteur Marc ANDRO

Tarifs municipaux 2021

Délibération N°49 - DAFJ - Rapporteur Bernard JASSERAND

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur

Délibération N°50 - DAFJ - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°51 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°52 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du C....

Délibération N°53 - DAFJ - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Vente sur Webenchères

Délibération N°54 - DPEL - Rapporteur Françoise DORVAL

Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis

Délibération N°55 - DETI - Rapporteur Françoise DORVAL

Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ

Délibération N°56 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service "animation surveillance" des piscines de QBO à la vi....

Délibération N°57 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°58 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020

Délibération N°59 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Dernière mise à jour le 29/06/2022