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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 DÉCEMBRE 2020
63 délibérations


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Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr

Délibération N°15 - POP - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2020

Délibération N°16 - POP - Rapporteur Nabila PRIGENT

Association Espace Associatif/ maison des Associations Subvention 2020

Délibération N°17 - POP - Rapporteur Nabila PRIGENT

Subventions aux associations socio-culturelles et d'éducation populaire - Usage du numérique

Délibération N°18 - POP - Rapporteur Nabila PRIGENT

Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire - année 2020

Délibération N°19 - POP - Rapporteur Nabila PRIGENT

Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2021

Délibération N°20 - POP - Rapporteur Nabila PRIGENT

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation 2021

Délibération N°21 - DEE - Rapporteur Laurence VIGNON

Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité "accompagnement aux devoirs"

Délibération N°22 - DEE - Rapporteur Laurence VIGNON

Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires

Délibération N°23 - DEE - Rapporteur Laurence VIGNON

Association T'es Cap : versement d'une subvention

Délibération N°24 - DEE - Rapporteur Laurence VIGNON

Adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices

Délibération N°25 - DEE - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations sportives

Délibération N°26 - DDS - Rapporteur Christelle QUERE

Subvention à l'association Groupe d'Activités Sous-Marines pour la promotion du sport des publics en situation de handicap

Délibération N°27 - DDS - Rapporteur Christelle QUERE

Ecole Municipale Multisports saison 2019-2020 et 2020-2021 Crise sanitaire Covid-19 Remboursement partiel forfaitaire des droits d'inscription

Délibération N°28 - DDS - Rapporteur Christelle QUERE

Autorisation de passage et balisage GR®38 et liaison GR®34-GR®38 sur la commune de Quimper

Délibération N°29 - DDS - Rapporteur Christelle QUERE

Dernière mise à jour le 29/06/2022