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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Joseph TANNEAU
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ACQUISITION D'UNE PARCELLE À TY BOS, MONSIEUR PLOMION

Délibération N°11 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

PROJET DE CLASSEMENT DES VOIES DE KERVEGUEN I, DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°4 DDU 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

ACQUISITION DE TERRAIN CONSORTS LE BARS - LE PETIT GUÉLEN

Délibération N°8 DAG 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

VENTES DE TERRAINS AU LOGIS BRETON - KERVOUYEC ET RUE GAMBETTA

Délibération N°5 DAG 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

VENTE DE L'ANCIEN ABATTOIR MUNICIPAL, 57 ROUTE DE LOCRONAN

Délibération N°6 DAG 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Approbation de la modification du plan local d'urbanisme en vue de la réduction de l'emplacement réservé N°37.

Délibération N°1 DDU 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

MARCHÉ DE FOURNITURE DE BÉTON BITUMEUX ET D'ÉMULSION DE BITUME

Délibération N°3 DVE 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Maintenance des installations de chauffage et de traitement d'air des équipements communaux.

Délibération N°1 DBCM 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Acquisition d’un terrain OPAC à Kerlaëron

Délibération N°3 DAG 02.2 - Séance du 22 février 2002

Lancement d'appels d'offres pour des travaux d'entretien dans des bâtiments communaux

Délibération N°1 DBCM 02.2 - Séance du 22 février 2002

Appel d'offres ouvert pour le nettoyage des vitres de bâtiments communaux et le nettoyage de sols dans les écoles

Délibération N°2 DBCM 02.2 - Séance du 22 février 2002

Société d'horticulture de Quimper Subvention d'entretien pour l'arboretum du Vallon Saint- Laurent à Ergué-Armel

Délibération N°5 EV 02.2 - Séance du 22 février 2002

Cimetière d'Ergué-Armel Appels d'offres

Délibération N°1 EV 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Echange de terrains - route de Rosporden - Transports Le Coz et Mahé

Délibération N°7 DAG 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Quai de transfert pour les déchets du centre technique

Délibération N°5 DVE 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022