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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Joseph TANNEAU
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE VILLE DE QUIMPER/MADEMOISELLE SOLÈNE PARIS, MONSIEUR ET MADAME DOMINIQUE PARIS, MADAME MARIE-YVONNE CLÉMENT

Délibération N°6 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DES CONSORTS LE BRUN-GUILLOU MOULIN DES LANDES - ROUTE DE BÉNODET

Délibération N°5 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

DEMANDES DE SUBVENTION 2005 - SERVICE ENVIRONNEMENT

Délibération N°4 DVE 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RESTRUCTURATION ET EXTENSION D'UN ÉLEVAGE DE VACHES LAITIÈRES - MISE AUX NORMES DU PLAN D'ÉPANDAGE D'UN ATELIER BOVIN ET PORCIN GAEC JONCOUR - LIEU-DIT ' KÉRÉVAL ' EN PLONÉIS

Délibération N°3 DVE 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

Cession d'une parcelle non bâtie sise rue Président Sadate

Délibération N°2 DAG 05.2 - Séance du 25 février 2005

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EXTENSION DE L'ÉLEVAGE PORCIN TANGUY - LIEU-DIT KERVASTAL IZELLA EN PLONÉIS

Délibération N°3 DVE 05.2 - Séance du 25 février 2005

RECTIFICATION DE LA ROUTE DE SAVARDIRY ACQUISITION DE PARCELLES ET CESSION DE PARCELLES

Délibération N°3 DAG 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE ET LES CONSORTS BERNARDEAU AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE CHARLES LE GOFFIC - RUE DE KERVILOU

Délibération N°9 DAG 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES DE LA 2ÈME TRANCHE DU BRADEN

Délibération N°3 DDU 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

PROJET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE TRONÇONS ET DÉLAISSÉS DE VOIES

Délibération N°2 DDU 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

RÉNOVATION DE LA STATION DE MONTE DES HARAS DE LA COUDRAIE

Délibération N°5 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

CESSION GRATUITE VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN DOSSIER COURAGEUX

Délibération N°4 DAG 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PROPRIÉTÉ VILLE DOSSIER SCI GRADLON RUE DE BREST

Délibération N°4 DAG 04.5 - Séance du 4 juin 2004

TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS DES BÂTIMENTS MARCHÉ À LA SÉRIE DE PRIX CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Délibération N°1 DBM 04.5 - Séance du 4 juin 2004

CESSIONS DE TERRAINS À LA VILLE PAR ARMORIC SA ET MONSIEUR EVEN AU TITRE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Délibération N°4 DAG 04.3 - Séance du 26 mars 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022