• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Joseph TANNEAU
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 3/5
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Vente de terrain à monsieur Talouarn 55 bis avenue de Ty Bos

Délibération N°4 DAG 04.2 - Séance du 27 février 2004

Vente à Quimper-Communauté à Quistinidal Dossier transport urbain

Délibération N°6 DAG 04.2 - Séance du 27 février 2004

ACQUISITION DE TERRAINS SIS CHEMIN DE KERJÉQUEL AUPRÈS DE MADAME CARNOT POURSUITE DE L'URBANISATION DE TY BOS

Délibération N°4 DAG 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE

Délibération N°3 DVE 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

CESSION GRATUITE CHEMIN DE KERREQUEL DOSSIER TANGUY

Délibération N°5 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

AVIS SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME DE PLUGUFFAN

Délibération N°3 DDU 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

APPEL D'OFFRES - TRAVAUX D'EAUX PLUVIALES ET DE BASSINS ÉCRÊTEURS

Délibération N°2 DVE 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

REVENTE À QUIMPER COMMUNAUTÉ TERRAINS PRÉEMPTÉS AU MOULIN DES LANDES

Délibération N°5 DAG 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

SERVITUDE EDF - GDF LINÉOSTIC PARCELLE HB 89

Délibération N°4 DAG 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

CESSION GRATUITE À QUIMPER COMMUNAUTÉ ALLÉE DE STANG ZU

Délibération N°3 DAG 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

ACQUISITION GUÉGUEN AVENUE DE TY BOS

Délibération N°4 DAG 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

ACQUISITION GOURMELEN AVENUE GEORGES POMPIDOU

Délibération N°2 DAG 03.5 - Séance du 6 juin 2003

DOUBLEMENT DE LA ROCADE SUD EST CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À L'ETAT

Délibération N°1 DAG 03.4 - Séance du 25 avril 2003

VENTE DE TERRAIN À L'OPAC - AVENUE DE REMSCHEID

Délibération N°5 DAG 03.3 - Séance du 28 mars 2003

CESSION DE TERRAIN RUE LE BOURHIS À SFR

Délibération N°8 DAG 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022