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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Hervé PELLIET
57 délibérations57 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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MISE EN RÉSEAU DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - CONVENTION AVEC LA DRAC

Délibération N°11 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

TARIFS 2003 D'UTILISATION DES INSTALLATIONS PAR LES LYCÉES ET LES COLLÈGES

Délibération N°13 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

DÉNOMINATION DE VOIES

Délibération N°5 DDU 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

DÉNOMINATION DE VOIES

Délibération N°6 DDU 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

Subventions culturelles

Délibération N°10 DDECT 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Convention avec le Festival de Cornouaille

Délibération N°5 DDECT 02.2 - Séance du 22 février 2002

Convention entre la ville de Quimper et l'association Balles à Fond

Délibération N°7 DDECT 02.2 - Séance du 22 février 2002

Transformation de l'ancien gymnase Jean Jaurès en "maison de la culture bretonne"

Délibération N°1 DBCM 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Secteur culturel - subventions

Délibération N°6 DDECT 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Contrat de plan Etat-région Convention d'application relative aux écoles supérieures d'art de Bretagne Demandes de subvention - Appel d'offres

Délibération N°11 DDECT 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Accès aux pratiques sportives - Convention de soutien au sport scolaire

Délibération N°7 DDSEE 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Secteur culturel - Subventions

Délibération N°5 DDECT 01.6 - Séance du 8 juin 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022