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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Hervé PELLIET
57 délibérations57 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Dénomination de voies

Délibération N°1 DDU 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

Projet de classement d'office de voies et tronçons de voies dans le domaine public routier

Délibération N°2 DDU 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERSES VOIES ET DE TRONÇONS DE VOIES

Délibération N°1 DDU 06.5 - Séance du 9 juin 2006

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERS TRONÇONS DE VOIRIE

Délibération N°2 DDU 06.5 - Séance du 9 juin 2006

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET BODADEG AR SONERION PENN AR BED

Délibération N°7 DDSEC 06.4 - Séance du 28 avril 2006

IDENTIFICATION DE VOIES

Délibération N°2 DDU 06.4 - Séance du 28 avril 2006

Subvention exceptionnelle à Gros Plan pour l'oragnisation du Festival "Transversales" 2006

Délibération N°4 DDSEC 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

DÉNOMINATIONS DE VOIES

Délibération N°1 DDU 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

CONDITIONS DE SÉCURITÉ DES MANIFESTATIONS ORGANISÉES DANS LE JARDIN DE L'EVÊCHÉ

Délibération N°8 DDSEC 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS SUBVENTIONS 2005

Délibération N°4 DDSEC 05.5 - Séance du 27 mai 2005

JEUNESSE CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS 2005

Délibération N°3 DDSEC 05.5 - Séance du 27 mai 2005

DÉNOMINATION DE VOIE

Délibération N°1 DDU 05.5 - Séance du 27 mai 2005

DÉNOMINATIONS DE VOIES

Délibération N°1 DDU 05.4 - Séance du 29 avril 2005

RELOGEMENT DU FESTIVAL DE CORNOUAILLE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE

Délibération N°7 DAG 05.2 - Séance du 25 février 2005

DÉNOMINATIONS DE VOIES

Délibération N°3 DDU 05.2 - Séance du 25 février 2005

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Dernière mise à jour le 29/06/2022